Des principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou bien aussi par un fait affirmatif, la recherche volontaire, Excepté litige.
Ce Droit tricolore consacre 4 types de filiation et prévoit trois façons de la fonder en dehors de la reconnaissance judiciaire :
On doit distinguer la filiation maternelle et la filiation paternelle soumis à des lois distincts :
La possession d’état, une présomption légale, permet de construire régulièrement cette filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation maternelle : Il convient que son nom soit dans l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit hexagonal a produit la présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être une recherche prénatale ou bien post-natale. La recherche intentionnelle doit survenir avant soit après la naissance.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialiste doit vous guider s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou aussi imposer avec vous-même quelques démarches indispensables pour établir une filiation.
2) Ces s Spécialistes
L’adoption simple :
En droit français, il y a deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui-ci précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté garde tous ses droits parmi sa famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, des conditions doivent être réunies comme une processus doit être respectée. Quand ces critères respectés, l’adoption emportera tous les effets.
La défense des avocats est nécessaire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste de la filiation.
C) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et finalement le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialiste de la filiation.
3) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La représentation de l’ avocats est essentiel dans cette action.
L’action en reconnaissance de paternité permet à un descendant d’établir le lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.
A) Contre qui peut on pratiquer cette action en reconnaissance de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être introduite à l’encontre :
– du père prétendu,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à la succession,
– ou de ses héritiers si le père allégué est disparu.
B) Qui a le droit introduire une action de la recherche de paternité ?
Cette action ne peut être lancée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir la ascendance paternelle quand il a été conçu hors mariage.
Cette action doit être mise en oeuvre par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère durant la minorité de l’enfant.
C) Procédure de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité doit être introduite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
La représentation des d’avocats est de la sorte forcé. _ Avocats peut vous assister dans une procédure, nos s d’avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Si l’enfant est parent et décède précédemment ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement l’expiration du temps dont il disposait originairement.
Aussi, quand le mort avait entamé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la continuer.
D) Irrecevabilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de la reconnaissance de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du mari de la mère ou bien recherche de paternité),
– quand l’enfant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, on doit avant toute chose rejeter le lien précédemment établi et obtenir l’annulation.