Les s Spécialistes :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de manière automatique, par l’effet de la loi, ou mieux par un document positif, la recherche volontaire, Excepté contentieux.
Ce Droit français dicte 4 formes de filiation et consacre 3 façons de la reconnaître en dehors de la recherche judiciaire :
On doit disjoindre cette filiation paternelle subordonné à ces règles hétérogènes de la filiation maternelle :
La possession d’état, cette présomption légale, permet d’établir souvent une filiation hors mariage et en l’absence de recherche du père.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit hexagonal a produit cette présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être la reconnaissance prénatale ou bien post-natale. La reconnaissance intentionnelle (de paternité) doit intervenir après à la naissance ou auparavant
La filiation maternelle : Il faut que son nom figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est requise.
2) Ces s d’avocats Spécialistes
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits dans sa famille d’origine.
Au contraire, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit remplace celui-là préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
La présence du d’avocats est obligatoire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé de la filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialisé en filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où réside l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé de la filiation.
3) Des s d’avocats Spécialistes
Recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité permet à un descendant d’établir le lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. L’assistance des avocat d’_ avocats est obligatoire dans cette procédure.
A) A l’encontre de qui doit on lancer une action en recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité doit être exercée à l’encontre :
– du père prétendu,
– ou des héritiers si le père soi-disant est défunt,
– ou de l’État quand ses héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui a le droit intenter une action de la recherche de paternité ?
Cette action doit être lancée par cette mère dans la minorité de l’enfant et par l’enfant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur). C’est pour l’enfant ou son représentant légal de construire une ascendance paternelle lorsque il a été conçu hors mariage.
C) Processus de recherche de paternité :
quand le décédé avait débuté une action de son vivant, les héritiers doivent la maintenir.
De même, si le descendant est lui-même parent et disparait avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment l’expiration du délai dont il disposait initialement.
Les conseils des avocat est de la sorte essentielle. Notre d’avocats doit vous assister pour la procédure, nos s spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action en recherche de paternité doit être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.
D) Irrecevabilité de l’action en recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est inacceptable:
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du époux de la mère soit reconnaissance de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si ce lien de filiation est déjà avéré, il faut avant toute chose contester le lien précédemment avéré et en gagner l’annulation.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialisé de la filiation saura vous assister pour cette action en recherche de paternité. .