Des s d’avocats SPÉCIALISÉS :
Sauf dispute, la filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou encore par un acte affirmatif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Ce Droit tricolore prévoit 4 types de filiation et prévoit trois façons de la fonder en dehors d’une recherche judiciaire :
On doit disjoindre la filiation maternelle de la filiation paternelle soumis à des régimes hétéroclites :
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit a fabriqué la présomption de paternité en faveur du mari.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être cette recherche post-natale sinon prénatale. La reconnaissance intentionnelle doit intervenir antérieurement ou bien postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est requise.
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, une présomption juridique, permet de construire généralement cette filiation en dehors mariage.
Quoi qu’il arrive, un avocat de ce spécialiste doit vous défendre s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou encore imposer avec vous-même quelques démarches indispensables afin d’ établir une filiation.
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L’adoption simple :
L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation créé se substitue à celui-là précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté garde tous les droits chez la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, des conditions doivent être remplies et une procédure doit être respectée. Une fois ces critères remplis, l’adoption emportera tous les conséquences.
La présence d’un avocat est nécessaire.
Principes de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu où réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation.
B) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et finalement le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialisé de la filiation.
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Recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité permet à un enfant de construire un lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI. La représentation d’un avocats est indispensable dans cette processus.
A) Contre qui peut on lancer cette action de recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité doit être intentée à l’encontre :
– des héritiers quand ce père prétendu est disparu,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père soi-disant.
B) Qui peut intenter une action de reconnaissance de paternité ?
Cette action doit être exercée par la mère durant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cela correspond pour l’enfant ou son représentant légal d’établir la ascendance paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
C) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité est inacceptable:
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du conjoint de la mère ou recherche de paternité).
Si ce lien de filiation est déjà confirmé, on doit avant toute chose refuser ce lien préalablement avéré et en emporter l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
Si le descendant est parent et meurt préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement l’expiration du temps dont il disposait initialement.
De même, si le décédé avait entrepris cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la poursuivre.
L’action de recherche de paternité doit être introduite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
L’assistance de l’ d’avocats est alors obligé. Un avocat d’_ Avocat doit vous épauler pour cette procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.