Des principes de la filiation :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de loi, ou bien encore par un fait positif, la reconnaissance volontaire, Hormis contestation.
Le Droit prévoit 4 types de filiation et dicte trois façons de l’établir en dehors d’une recherche juridique :
Il faut distinguer la filiation maternelle de cette filiation paternelle soumis à ces lois hétéroclites :
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, une présomption légale, permet de fonder souvent la filiation hors mariage.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit hexagonal a créé une présomption de paternité en faveur du conjoint.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être cette reconnaissance prénatale ou post-natale. La recherche intentionnelle (de paternité) peut survenir après à la naissance sinon précédemment
La filiation maternelle : Il faut que son nom figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est requise.
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L’adoption simple :
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous ses droits parmi sa famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, des conditions doivent être réunies comme la processus doit être respectée. Quand ces critères remplis, l’adoption produira tous les conséquences.
Principes de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialisé en filiation.
B) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé de la filiation.
3) Recherche de paternité :
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La recherche de paternité permet à un enfant de construire le lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. La présence d’un avocat est indispensable dans cette processus.
A) A l’encontre de qui peut on entreprendre cette action en recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession.
– ou du père supposé,
– ou de ses héritiers si ce père soi-disant est défunt.
B) Qui a le droit intenter une action en recherche de paternité ?
Cette action peut être mise en oeuvre par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par cette mère durant la minorité du descendant.
Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal de fonder une filiation paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Procédure de recherche de paternité :
Si l’enfant est parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment l’expiration du temps qu’il avait au début.
Aussi, lorsque le disparu avait débuté une action de son vivant, les héritiers peuvent la prolonger.
L’action en reconnaissance de paternité doit être réalisée devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
Les conseils des avocat d’_ avocats est alors essentielle. Notre peut vous épauler pour une procédure, nos s d’avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
D) Inadmissibilité de l’action en recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est inacceptable:
– quand le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si un lien de filiation est déjà confirmé, on doit d’abord contredire ce lien précédemment confirmé et conquérir l’annulation.
Dans tous les cas, un avocats spécialiste en filiation pourra vous défendre pour cette action de reconnaissance de paternité. N’hésitez pas à approcher nos avocats.