Ces s Spécialistes :
La filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou surtout par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire, Excepté contestation.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit hexagonal consacre 4 types de filiation et prévoit 3 manières de la fonder en dehors de la recherche juridique :
Il faut disjoindre cette filiation paternelle soumis à des régimes hétérogènes de cette filiation maternelle :
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, cette présomption légale, permet d’établir régulièrement la filiation hors mariage.
La filiation maternelle : Il convient que son appellation figure dans l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit a inventé une présomption de paternité pour le époux.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance intentionnelle doit intervenir postérieurement à la naissance ou bien préalablement
Quoi qu’il arrive, un d’avocats spécialiste doit vous assister pour les conditions constitutives de la filiation sinon aussi ordonner avec vous quelques démarches obligatoires pour établir une filiation.
2) L’adoption simple :
Les s d’avocats Spécialistes
En droit hexagonal, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté garde tous les droits chez sa famille d’origine.
A l’inverse, Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation créé remplace celui préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialiste de la filiation.
C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu où demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation.
3) Reconnaissance de paternité :
Les s SPÉCIALISÉS
La recherche de paternité permet à un enfant d’établir le lien de filiation pour celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. Les conseils de l’ avocat est nécessaire dans cette action.
A) Contre qui doit on lancer cette action de recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être exercée à l’encontre :
– de l’État si ces héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père apparent,
– ou des héritiers si ce père prétendu est décédé.
B) Qui a le droit intenter une action de reconnaissance de paternité ?
Cette action peut être exercée par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère dans la minorité du descendant.
C’est pour le descendant ou son représentant juridique de construire la ascendance paternelle si il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Inadmissibilité de l’action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inacceptable:
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut d’abord refuser le lien antérieurement établi et en obtenir l’annulation.
C) Processus de reconnaissance de paternité :
lorsque le disparu avait entamé cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la continuer.
De même, si le descendant est parent et décède préalablement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du délai dont il disposait initialement.
L’action de recherche de paternité peut être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir ce lien de filiation.
L’assistance d’un avocat d’_ avocats est de ce fait essentielle. Nos avocats peut vous défendre pour cette procédure, nos s d’avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialiste de la filiation pourra vous épauler pour une action de reconnaissance de paternité. N’hésitez pas à approcher nos s.