Des s Spécialistes :
Excepté dispute, la filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou encore par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit français consacre 4 types de filiation et consacre trois manières de la reconnaître en dehors de la recherche juridique :
Il faut dissocier la filiation paternelle soumis à ces lois hétéroclites et cette filiation maternelle :
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit hexagonal a créé cette présomption de paternité en faveur du conjoint.
La recherche intentionnelle de paternité peut être la reconnaissance prénatale ou bien post-natale. La recherche volontaire (de paternité) doit survenir postérieurement à la naissance sinon préalablement
La filiation maternelle : Il convient que son nom figure sur l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est requise.
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, une présomption légale, permet de construire régulièrement une filiation hors mariage.
2) Recherche de paternité :
Les AVOCATS SPÉCIALISÉS :
La présence des avocats est essentielle dans cette procédure.
La recherche de paternité permet à un enfant d’établir ce lien de filiation pour celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance.
A) Qui peut entreprendre une action en reconnaissance de paternité ?
Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). C’est pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir une filiation paternelle lorsque il a été conçu hors mariage.
Cette action doit être mise en oeuvre par cette mère pendant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
B) A l’encontre de qui peut on lancer une action en reconnaissance de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– de ses héritiers supposé que le père supposé est disparu,
– ou de l’État quand les héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père allégué.
C) Processus de recherche de paternité :
lorsque le défunt avait entamé une action de son vivant, ses héritiers peuvent la perpétuer.
Aussi, si le descendant est lui-même parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment l’expiration du temps qu’il avait initialement.
Cette action en recherche de paternité doit être faite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.
La présence des avocat est ainsi obligatoire. Nos avocats peut vous épauler dans la procédure, nos avocats spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
D) Inadmissibilité de l’action en reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité est récusable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent ,
– lorsque l’enfant est placé pour son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, on doit avant toute chose refuser le lien préalablement établi et en conquérir l’annulation.
Dans tous les cas, un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation devra vous soutenir dans une action en recherche de paternité. N’hésitez pas à rencontrer nos avocats.
3) L’adoption simple :
Ces s SPÉCIALISÉS
L’adoption ne peut être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits chez sa famille d’origine.
A l’inverse, En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Principes de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialisé en filiation.
C) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et finalement le consentement à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste de la filiation.